Les mentions légales..
↓
clic
Mentions légales
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Chaque texte présent sur le site a été rédigé par Maïwen et est protégé par les droits d’auteur. La reproduction de ces textes, sur n’importe quel support, est strictement interdite sans autorisation préalable, quel que soit le contexte ou la finalité.
CRÉDIT PHOTO
Les photographies sont libres de droits, venant des banques d’image unsplash, pixabay et pexels.
1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maisonyoham.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Jbcrea – Jordan Boutin – N°SIRET : 893 208 181 00014 – 22 boulevard Albert Einstein, 44300 Nantes
Créateur : Jbcrea
Responsable de publication : Maïwen Latinier – maisonyoham@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Jordan Boutin – contact@jbcrea.fr
2. Données personnelles
En règle générale, la transmission de vos données personnelles n’est pas requise lors de votre visite sur notre site web. Cependant, des exceptions peuvent survenir. Pour certains services disponibles sur notre site, il peut être nécessaire de nous fournir certaines données telles que votre nom, prénom, adresse électronique et numéro de téléphone. Cela se produit notamment lorsque vous remplissez le formulaire en ligne dans la section « contact », ou lors de demandes de formation ou de candidatures spontanées.
Il est également possible que nous recueillions automatiquement certaines informations vous concernant pendant que vous naviguez simplement sur notre site. Ces informations sont exclusivement utilisées à des fins de statistiques internes afin d’améliorer la qualité des services que nous vous proposons.
3. Vos droits
Selon l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, l’utilisateur a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier et de supprimer les données le concernant. Pour exercer ces droits, l’utilisateur est encouragé à contacter les responsables de l’entreprise Maison Yoham.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Internet de la Société est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés et nécessitent une autorisation explicite et préalable de la Société.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie du contenu du site sans le consentement formel de la Société constitue une contrefaçon, engagent la responsabilité civile et pénale de l’auteur.
Il est également strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de la Société ainsi que son logo, sous toute forme et sur tout support, sans l’accord préalable et écrit de la Société.
5. Responsabilité de la société
Les informations présentées sur le site de la Société sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de ladite Société. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La Société décline toute responsabilité en cas de dommage, qu’il soit direct ou indirect, de toute nature, ainsi qu’en cas d’omission, d’erreur ou d’impossibilité d’accéder au site.
6. Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes en direction du site nécessite l’autorisation express et préalable de la Société.
Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante :
mail : maisonyoham@gmail.com